Termes d'utilisation
Utilisation du contenu sur notre site Web
Les renseignements, illustrations, textes ou images (ci-après dénommés le « Contenu ») se trouvant sur le site Web sont protégés par les lois sur le droit d'auteur. Vous pouvez accéder à ce Contenu et l'utiliser à des fins éducatives personnelles seulement. Vous ne pouvez modifier ou utiliser le Contenu à toute autre fin sans l'autorisation écrite explicite de Agnitum's Ltd. Sauf disposition contraire ci-après, il est interdit de reproduire, de publier à nouveau, d'afficher, de transmettre ou de diffuser le Contenu dans ce site Web.
Vous pouvez imprimer le Contenu se trouvant dans ce site Web à des fins éducatives personnelles seulement. Vous devez de plus inclure, dans toutes les copies, l'avis de droit d'auteur qui accompagnait le Contenu à l'origine.
Tout logiciel téléchargeable ou autrement disponible dans ce site Web est utilisé sous licence, en vertu des modalités du contrat de licence d'utilisation de logiciels qui s'applique.
Le Contenu dans ce site Web a été compilé par Agnitum Ltd. à partir d'une vaste gamme de sources et sont sujets à modifications sans avis.
Liens vers des sites Web depuis ce site Web
Ce site Web comporte des liens vers des sites Web sur lesquels Agnitum's Ltd. n'exerce aucun contrôle et Agnitum's Ltd. décline toute responsabilité et toute obligation envers les communications ou les documents disponibles dans ces sites reliés. Agnitum's Ltd. et ses affiliés ne considèrent pas les liens dans ce site Web comme étant des aiguillages vers des sites ou des endossements de sites auxquels le présent site Web renvoie et ces liens ne sont offerts qu'à titre d'information.
Limitation de la responsabilité et de garantie
LE CLIENT ASSUME TOUS LES RISQUES DU SERVICE. LES SERVICES DE AGNITUM LTD. FOURNIS SONT TELS QUELS ET SANS GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER UNE GARANTIE SUR L'INFORMATION, LES SERVICES, L'ACCÈS CONTINU, OU SUR LES PRODUITS FOURNIS PAR L'ENTREMISE DU SERVICE OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, Y COMPRIS SANS LIMITATION AUX LOGICIELS AGNITUM LTD. SOUS LICENCE AU CLIENT ET LES RÉSULTATS OBTENUS DU SERVICE. AGNITUM LTD. REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER : 1) TOUTES GARANTIES CONCERNANT LA DISPONIBILITÉ, L'EXACTITUDE OU LE CONTENU D'INFORMATIONS, PRODUITS OU SERVICES ; ET 2) TOUTES GARANTIES DE TITRES OU TOUTES GARANTIES MARCHANDES OU DE BON FONCTIONNEMENT POUR UNE RAISON PARTICULIÈRE.
CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE À TOUS PRÉJUDICES OU TORTS RÉSULTANTS DE TOUS DÉFAUTS D'EXÉCUTION, ERREURS, OMISSIONS, RADIATIONS, VICES, VIRUS INFORMATIQUE, VOLS OU ÉLIMINATIONS OU ACCÈS NON AUTORISÉS. LE CLIENT ACQUIESCE QUE AGNITUM LTD. N'EST PAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLÉGALE D'AUTRES CLIENTS OU D'AUTRES TIERS ET QUE LE RISQUE DE PRÉJUDICE DÉCOULANT DES AUTRES CLIENTS ET AUTRES TIERS APPARTIENT COMPLÈTEMENT AU CLIENT.
NI AGNITUM LTD., NI AUCUNS DE LEURS MANDATAIRES, AFFILIÉS OU FOURNISSEURS DE CONTENUS SERONT RESPONSABLES DES PRÉJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SPÉCIAUX RÉSULTANTS DE L'USAGE DU SERVICE OU L'EMPÊCHEMENT D'ACCÉDER AU SITE OU DE L'UTILISER, OU DE TOUTES VIOLATIONS DE TOUTES GARANTIES, QUELLE QUE SOIT LA NATURE DES VIOLATIONS. LE CLIENT ACQUIESCE QUE LES DISPOSITIONS DE CETTE SECTION S'APPLIQUERONT AU CONTENU INTÉGRAL DU RESTE DU SERVICE.
|